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Marques déposées par la société cave de lumieres
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hautes terres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hautes terres
cave de lumieres, cave cooperative

Numéro de dépôt :
3825382
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
hautes terres de cave de lumieres

Présentation de la marque hautes terres

Déposée le 20 avril 2011 par la société cave de lumieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « hautes terres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la société cave de lumieres domicilié(e) 1 hameau de lumieres - 84220 - GOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 227 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave de lumieres domicilié(e) 1 hameau de lumieres - 84220 - GOULT - France.

La marque hautes terres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hautes terres est expirée depuis le 20 avril 2021.

cave de lumieres a également déposé les autres marques suivantes : entre terres & lumieres , L LUMIÈRES , aubépine , DOMAINE DE L'AMANDIER , domaine LES HERBES BLANCHES , domaine LES YVES , DOMAINE LE FIACRE , L LUMIERES ENTRE VENTOUX & LUBERON , DOMAINE FONTAUBE , AMATERRA


cave de lumieres, cave cooperative - 1 hameau de lumieres - 84220 - GOULT - France - SIREN 783227424


cave de lumieres - 1 hameau de lumieres - 84220 - GOULT - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.